Des ressources générales sur l'employeur de référence (EOR) aux questions sur la plateforme, les solutions et les services d'Atlas, vous trouverez toutes les réponses à vos questions ici.
Si vous avez besoin d'aide supplémentaire ou si vous souhaitez parler à l'un de nos experts en expansion mondiale, n'hésitez pas à nous contacter.
Découvrez comment Atlas peut devenir votre partenaire et embaucher, intégrer, gérer et payer vos talents mondiaux en tant qu'employeur de référence direct. En apprendre plus sur nos services EOR ici.
Un employeur de référence (EOR) gère les responsabilités juridiques, RH, fiscales et la conformité locale de vos employés dans tout pays où vous ne disposez pas d'une entité légale.
Un EOR est l'employeur légal qui embauche vos employés dans un pays par le biais de son entité commerciale locale. L'EOR assume les risques juridiques d'un employeur en votre nom, tandis que vous gardez le contrôle de vos talents et de vos opérations commerciales.
Si vous vous associez à un EOR, celui-ci assume la réalisation de diverses tâches, notamment :
la conformité légale en matière d'emploi
le versement des salaires, des pensions et des impôts
le parrainage de visas, d'immigration et de permis de travail
la personnalisation et l’administration des avantages sociaux
la gestion des dépenses
les mouvements de fonds et le versement des salaires
l’assistance locale pour ce qui relève de l'emploi
le partenariat avec les clients pour comprendre les règles locales en matière d'emploi, y compris les pratiques légales par rapport aux pratiques courantes
les conseils sur les délais de préavis requis et les règles de licenciement
les informations sur les données concernant les tendances en matière d'emploi sur les marchés mondiaux.
Pour les entreprises souhaitant étendre leur présence à l'échelle mondiale, le partenariat avec un EOR établi comme Atlas offre de nombreux avantages :
Rapidité de mise sur le marché et flexibilité
La création d'une nouvelle entité locale dans un pays inconnu est un long processus sans garantie de succès. Travailler avec un partenaire EOR vous permet d'embaucher des employés dans un nouveau pays sous l'entité commerciale locale de l'EOR. L'EOR assume le risque juridique, gère l'ensemble du processus RH et veille au respect des lois locales.
Économies de coûts
Lors de leur expansion dans un nouveau pays, la plupart des entreprises sont légalement tenues de créer une entité commerciale locale pour payer leurs employés. Certains pays exigent également qu'une entité dispose d'un bureau physique local ou d'un bail immobilier, ce qui peut nécessiter un capital important sur un compte bancaire local. Ce processus coûteux peut être évité en travaillant avec un EOR dont les entités et les opérations sont déjà en place dans le pays souhaité.
Conformité et risques
Une fois qu'une entité est établie, il est souvent obligatoire de gérer les salaires localement pour garantir la conformité avec les cotisations de sécurité sociale et les impôts. Les employés doivent être payés dans la devise correcte sur leurs comptes bancaires locaux conformément aux différentes lois fiscales locales. Jongler avec la gestion de la paie au niveau mondial devient assez difficile et complexe si l'on tient compte des lois locales de chaque nouveau pays. En tant qu'employeur légal, cependant, votre partenaire EOR est chargé de veiller au respect de chacune de ces lois et réglementations.
En savoir plus :
Bien que vos employés soient légalement employés par votre partenaire EOR, vous gardez le contrôle total de votre activité et du travail quotidien de vos employés.
Avec du personnel international, il est important de prendre en compte les lois et réglementations locales en matière d'emploi concernant les délais de préavis et les indemnités de départ lors du licenciement d'un employé. En vous associant à un EOR, vous êtes assuré que tous les licenciements se déroulent dans le respect total des lois locales et que vous restez informé tout au long du processus.
Si un employé démissionne, il respectera toutes les exigences légales locales et les conditions spécifiques énoncées dans son contrat de travail. Atlas respecte les meilleures pratiques en matière de gestion des départs des employés, notamment la signature d'un accord mutuel de résiliation, ce qui garantit que l'emploi se termine dans le respect des règles.
Leasing d'employés
Dans le cadre d'un contrat de leasing d'employés, une entreprise vous fournit des travailleurs pour un besoin commercial spécifique, souvent à court terme. Les employés de la société de leasing travaillent pour vous mais ne sont pas employés par vous. Une fois que votre accord avec la société de mise à disposition de personnelprend fin, les employés loués ne travaillent plus pour vous. Ce type de contrat est également connu sous le nom de dotation temporaire.
Employeur de référence (EOR)
Un EOR n'est pas une agence d'intérim ou une entreprise de recrutement — le client est responsable de la recherche de ses employés et des opérations commerciales dans le pays d'expansion, ainsi que de la sécurité et du respect de la réglementation du travail sur le site. En tant qu'EOR, Atlas est responsable de toutes les embauches et de tous les licenciements, et est tenue de respecter les lois locales sur l'emploi et de s'assurer que les employés bénéficient de tous les avantages sociaux dus.
Organisation Professionnelle pour l'Emploi (PEO)
Une PEO entreprend certaines tâches RH, telles que l'inscription aux avantages sociaux et la gestion de la paie, et partage le risque avec votre entreprise. Une PEO soutient votre entreprise par le biais d'un accord de co-emploi, ce qui signifie que la PEO et l'entreprise sont toutes deux les employeurs. Cela peut exposer votre entreprise à des risques supplémentaires en matière de conformité.
Employeur de référence (EOR)
Un EOR est habilité à employer du personnel dans les pays où votre entreprise ne dispose pas d'une entité juridique. Cela signifie que votre partenaire EOR est seul responsable de la conformité des employés à la législation locale en matière de fiscalité et de droit du travail — y compris tous les aspects d'intégration et d'administration générale de l'emploi. Vous pouvez ainsi vous concentrer sur le travail quotidien de vos employés et sur la croissance de votre entreprise, tandis que votre partenaire EOR gère toutes les questions de conformité.
Employeur de référence indirect
Un EOR indirect travaille avec plusieurs intermédiaires pour fournir les services d’une entité et de rémunération locales dans tous les pays où il opère. Cette approche complexe de l'intermédiaire peut retarder la présence sur le marché, augmenter les coûts d'administration, multiplier les points de contact pour chaque pays d'expansion et accroître le temps consacré à la gestion des fournisseurs.
Employeur de référence direct
Un EOR direct comme Atlas possède entièrement ses entités locales, évitant ainsi l'externalisation à des intermédiaires. Notre équipe est directement chargée d'accompagner vos employés dans leur pays de résidence. Cela signifie qu'Atlas peut vous aider, vous ou vos employés, directement et immédiatement grâce à un soutien et une expertise interne locale.
Un EOR direct comme Atlas possède des entités sur le terrain dans plus de 160 pays. Nous pouvons guider votre équipe internationale par le biais d’une plateforme unique et flexible de gestion de l'expérience humaine (HXM) sans intermédiaire.
Un modèle d'EOR direct est le moyen le plus rationalisé et le plus conforme pour se développer à l'échelle mondiale, ce qui se traduit par :
une mise sur le marché plus rapide et des coûts moindres en éliminant le recours à de multiples fournisseurs et partenaires dans le pays
une gestion évolutive de la paie, permettant une intégration et une administration de la paie rapides et conformes
un partenaire mondial unique pour répondre à toutes vos questions, notamment en ce qui concerne les réglementations locales en matière de fiscalité et d'emploi et la flexibilité opérationnelle qui permet aux entreprises de réagir rapidement aux conditions du marché.
En tant que principal prestataire de services EOR direct, Atlas a été nommée leader par de nombreuses sociétés de recherche indépendantes — notamment NelsonHall et Everest Group — pour les avantages uniques offerts par notre modèle direct.
En savoir plus sur l’EOR direct et indirect
Toute entreprise peut se développer à l'international en créant des entités juridiques dans les régions qu'elle a choisies. Cependant, l'expansion internationale est une entreprise extrêmement complexe et exigeante en ressources, qui nécessite des coûts et des efforts initiaux importants.
Il est également difficile pour les entreprises à croissance rapide de rester en conformité avec la législation lorsqu'elles embauchent à l'international, car les réglementations locales en matière d'emploi et de fiscalité changent constamment.
Si vous envisagez d'embaucher des salariés en dehors de votre pays d'activité, il est important de prendre en compte les éléments suivants :
la durée et l'ampleur de votre projet
la rapidité avec laquelle vous souhaitez être présent sur le marché
les lois sur l'emploi et la fiscalité du ou des pays que vous explorez
les exigences relatives aux visas et à l'immigration pour les employés
les nuances culturelles et linguistiques de la région
Pour de nombreuses entreprises, les défis liés à l'expansion internationale peuvent souvent sembler l'emporter sur les perspectives d'expansion. Cependant, les efforts peuvent apporter de nombreux avantages :
une connaissance locale approfondie des marchés clés
l'accès à des bassins de talents internationaux
la flexibilité et l'avantage concurrentiel de travailler dans tous les fuseaux horaires.
Un partenariat avec un EOR direct tel qu'Atlas vous permet de profiter des avantages d'une entreprise internationale, quelle que soit la taille de votre entreprise, tout en évitant une grande partie des complexités. Atlas simplifie le processus d'expansion internationale en réduisant les formalités administratives afin que vous puissiez rapidement intégrer et rémunérer vos employés et que vous soyez avant tout en totale conformité avec la législation du travail locale.
Atlas a obtenu les licences commerciales requises pour exercer ses activités dans toutes les juridictions où nous disposons d’une entité. Aucune licence spécifique n'est requise pour qu'un EOR puisse exercer ses activités dans chaque juridiction.
Parfois, Atlas se dote d'autres licences d'externalisation ou de recrutement. Bien que nous ne fournissions pas de personnel temporaire ou d'externalisation, par excès de prudence, nous nous pourvoyons de ces licences pour garantir la conformité. Nous surveillons en permanence les exigences relatives aux licences d'externalisation et de recrutement et faisons souvent appel à des conseillers externes pour vérifier les implications pour l'entreprise.
Atlas est le plus grand employeur de référence (EOR) direct au monde, détenant toutes ses entités dans plus de 160 pays. Fondée en 2015, Atlas est le pionnier du modèle d'EOR direct, donnant aux entreprises les moyens de se développer et d'embaucher à l'international.
Atlas est plus qu'un simple prestataire de services d'EOR direct. Atlas est la première entreprise du secteur à offrir des avantages sociaux mondiaux et une administration de la paie par le biais d'une plateforme technologique HXM centralisée.
Atlas est soutenue par des experts et permet aux entreprises de se développer au-delà des frontières, d'intégrer des talents, de gérer la conformité et de payer leur personnel mondial. Nous gérons les responsabilités juridiques, RH, fiscales et de conformité locale des employés pour le compte de nos clients dans les pays où ils n'opèrent pas.
Atlas apporte une expérience et une expertise localisées pour fournir des solutions EOR de bout en bout et des expériences utilisateur autonomes qui offrent des capacités en libre-service et des informations en temps réel.
En savoir plus à propos d'Atlas.
Atlas a établi des entités locales dans plus de 160 pays, de l'Afghanistan au Zimbabwe. Cela signifie que, quel que soit l'endroit où votre expansion mondiale vous mène, vous n'aurez jamais à traiter avec des intermédiaires.
Atlas intègre son expérience et son expertise locale de chaque région d'opération à sa plateforme technologique haut de gamme pour les entreprises qui soutient les clients et leurs équipes à distance à travers le monde.
Consultez la liste complète des pays dans lesquels nous opérons.
Atlas travaille en partenariat avec des entreprises de toutes tailles, qu'elles soient des startups, des PME ou des grandes entreprises, et ce dans différents secteurs d'activité.
Voici quelques-unes des industries avec lesquelles Atlas travaille :
Qu'il s'agisse de startups déterminées ou de marques mondialement reconnues, Atlas aide les entreprises de toutes formes et de toutes tailles à se développer, intégrer, gérer et rémunérer des équipes mondiales par le biais d'une seule et même plateforme.
Nos clients nous choisissent parce que :
Atlas est le plus grand fournisseur direct d'EOR de l'industrie. Nous vous fournissons un partenaire unique agissant en votre nom dans tous les pays où vous développez votre empreinte mondiale.
Nous sommes conçus pour la gestion d'un personnel global. Une fois que vous avez trouvé les talents nécessaires, nous gérons le cycle de vie des employés, de l'intégration de votre équipe au traitement de leurs paies et avantages sociaux, en mettant à profit une expérience et une expertise locales par le biais d'une plateforme technologique qui supporte des milliers d'entreprises et d'équipes à distance.
Notre personnel est directement chargé de soutenir vos employés, de sorte qu'en cas de problème, vous pouvez parler immédiatement et en temps réel à notre service d'assistance interne locale.
Atlas a établi des entités légales dans plus de 160 pays pour soutenir des milliers d'entreprises et d'équipes à distance.
Consultez la liste complète de nos pays d'implantation ici.
Atlas est le leader de l'industrie en matière de solutions et de technologies EOR. Plusieurs cabinets d'études indépendants ont décerné à Atlas une reconnaissance dans l'industrie :
Nommée « Leader » dans la première « évaluation PEAK Matrix® 2022 des solutions d'Employeur de référence (EOR) » d'Everest Group, ce rapport met en avant la technologie exclusive d'Atlas, son modèle EOR direct et ses portées géographique et commerciales croissantes.
« Les investissements d'Atlas destinés à améliorer sa prestation de service à l'échelle mondiale, sa couverture de services et sa solution de plateforme ont renforcé sa position dans l'espace des solutions d'employeur de référence. L'accent mis sur la création de ses propres entités pour rationaliser le processus et rendre sa solution de plateforme plus flexible et plus riche en fonctionnalités afin de fournir des services en matière de visas et de mobilité, lui a permis de se positionner en tant que Leader dans l'évaluation PEAK Matrix® d'Everest Group. »
— Priyanka Mitra, Directrice de cabinet, Everest Group.
Consulter le rapport ici.
Nommée « leader » dans l'évaluation NEAT des services d'employeur de référence au niveau mondial de NelsonHall, avec un accent particulier mis sur la technologie et le modèle d'EOR direct d'Atlas parmi les différenciateurs critiques.
« Atlas fournit des services mondiaux d'employeur de référence direct et de HCM basés sur la technologie et soutenus par la pile technologique récemment lancée par l'entreprise, Atlas HXM. L'objectif humanitaire de l'entreprise est de promouvoir la diversité et l'égalité pour ses clients, ses employés sur les sites de travail et ses employés en interne. L'approche flexible d'Atlas en matière de services EOR, sa vaste expérience au sein de l'industrie et sa culture inclusive valident son positionnement en tant que leader dans l'analyse NEAT de NelsonHall de cette année ».
— Jeanine Crane-Thompson, analyste principale de la recherche en ressources humaines.
Consulter le rapport ici.
Découvrez d'autres témoignages de reconnaissance de l'industrie que nous avons reçus ici.
La plateforme innovante HXM d'Atlas, la première de l'industrie, rationalise l'expérience de nos clients en ce qui concerne les opérations de ressources humaines au niveau mondial. Notre plateforme robuste couvre tous les aspects imaginables de votre stratégie HXM, en reliant les services RH de base, la gestion des paiements, la gestion flexible des talents, l'administration des avantages sociaux, et l'analyse des personnes et des pays afin d’offrir des expériences exceptionnelles à vos employés à distance.
Derrière notre puissante plateforme se trouvent de véritables experts en RH et en droit qui alimentent notre bassin de connaissances toujours plus vaste. Ils vous conseilleront et vous aideront à concevoir et à mettre en œuvre votre stratégie globale relative aux ressources humaines, selon vos besoins.
Avec Atlas, vous pouvez :
rester conforme aux cadres de localisation pour les réglementations nationales et régionales
prendre des décisions plus rapides et plus éclairées grâce à des données sur les pays
assurer la conformité avec des lois mondiales sur l'emploi qui sont diverses et nombreuses.
Quels services Atlas fournit-elle ?
Les principaux services fournis par Atlas comprennent :
Lorsque vous embauchez des employés avec Atlas, nous assumons la responsabilité (et l’obligation) de l’employeur légal afin d’assurer la conformité avec les réglementations locales en matière d’emploi. Cela vous permet de vous concentrer sur la croissance de votre organisation et de votre activité.
Simplifiez le processus global de paie grâce à une solution unique pour payer vos employés dans plus de 160 pays.
Votre solution unique pour une immigration transparente et une assistance globale pour les visas, gérant le processus d'immigration de bout en bout pour vos talents et les personnes à leur charge.
Simplifiez les acquisitions et fusions transfrontalières en garantissant la conformité avec tous les défis administratifs liés à l'emploi, de l'intégration aux obligations fiscales, en passant par la paie et les avantages sociaux.
Avec une infrastructure RH construite pour soutenir les fournisseurs gouvernementaux dans le monde entier, Atlas peut agir rapidement pour vous aider à embaucher des talents locaux et s'assurer que votre activité peut être lancée dès que vous remportez un contrat gouvernemental.
Nos équipes de consultants sont des spécialistes des RH et de la conformité à l'échelle mondiale qui maîtrisent parfaitement le sujet, vous apportant ainsi le soutien nécessaire pour mener à bien vos activités au-delà des frontières en toute confiance.
La plateforme Atlas est un pôle central de connaissances pour les industries EOR et HXM, vous donnant accès à toutes les informations actualisées sur les pratiques mondiales relatives à l'embauche et à la conformité.
Atlas a développé une plateforme de services qui rationalise vos opérations de recrutement et couvre tous les aspects de votre stratégie HXM.
Les solutions clés de notre plateforme sont les suivantes :
Le pôle projets d’Atlas accélère la croissance de votre entreprise en rationalisant les processus compliqués d'intégration des employés, en offrant une visibilité totale sur la gestion des projets et des tâches à mesure que vous recrutez des talents et que vous vous développez dans de nouveaux pays.
Ayez vos équipes internationales opérationnelles plus rapidement grâce à une intégration efficace et à une assistance clientèle dédiée.
Gérez en toute transparence les paiements des talents globaux embauchés par le biais de nos services EOR et une plateforme entièrement automatisée. Traitez les honoraires, les salaires, les avantages sociaux et les dépenses.
Atlas met tout le monde sur un pied d'égalité en permettant à toutes les entreprises d'accéder à des assurances vie, maladie et voyage de premier ordre, comparables à celles proposées par les grandes entreprises internationales.
Permettez à vos employés de gérer facilement leurs propres dépenses et remboursements grâce à notre solution de plateforme unique.
Nos fonctions de libre-service, faciles à utiliser, permettent aux employés d'effectuer toutes les étapes d'intégration nécessaires dans leur langue maternelle.
Obtenez les informations les plus récentes sur les fourchettes de salaires, les lois locales et les délais d'intégration dans toutes les régions pour vous aider à prendre des décisions éclairées.
Soutenez et fidélisez les talents mondiaux grâce à des opportunités de cours et de formation dispensés directement à partir de la plateforme Atlas.
Nous fournissons des informations et des rapports de niveau supérieur en combinant le meilleur apprentissage automatique continu et l'expertise humaine dans notre technologie de pointe.
L'application mobile d'Atlas vous permet de gérer les aspects les plus importants de l'expérience de vos employés lorsque vous êtes en déplacement.
Atlas travaille avec vous pour s'assurer que vos employés disposent des autorisations de travail, des visas et autres documents appropriés pour commencer à travailler partout où votre entreprise se développe.
Atlas vous permet d'intégrer de manière transparente d'autres outils et services essentiels à votre activité dans notre plateforme, créant ainsi un écosystème HXM complet qui fonctionne pour vous et vos employés.
Comme Atlas a déjà des entités établies dans plus de 160 pays, les clients n'ont besoin que de quelques semaines pour s'établir dans un nouveau pays.
Atlas peut vous aider à intégrer un nouvel employé en seulement trois jours ouvrables. Pour en savoir plus sur l'intégration des nouveaux employés, cliquez ici.
En règle générale, Atlas propose des contrats de travail standard à temps complet à tous les employés relevant d'un EOR (à durée indéterminée, sous réserve des lois sur l'emploi ou des conventions collectives). En effet, les contrats à durée déterminée sont soumis à des complexités locales, propres à chaque pays. Pour plus de détails à ce sujet, veuillez nous contacter et nos avocats régionaux spécialisés en droit du travail pourront vous aider.
Atlas peut parrainer les permis de travail des ressortissants étrangers dans la plupart des pays où nous opérons. Notre équipe d'experts en immigration et en mobilité globale peut vous aider dans ce processus, en ce qui concerne les vérifications du droit au travail, les demandes de permis de travail et/ou de résidence, les laissez-passer pour les personnes à charge, les services de réinstallation et bien d'autres aspects encore.
Tous les employés du site d'Atlas se voient assigner un consultant en relations employés, qui les guidera tout au long du processus d'intégration et sera disponible durant tout leur cycle de vie au sein d'Atlas pour répondre à leurs questions.
Atlas gère tous les aspects de la conformité de la paie, y compris les enregistrements de la paie requis localement, les retenues à la source et les dépôts et soumissions liés à la paie. La conformité de la paie est de la plus haute importance, et notre équipe mondiale de professionnels de la paie certifiés répond à toutes les exigences locales pour s'assurer que nos employés sont payés de manière ponctuelleet en toute conformité.
Atlas veille à ce que les employés soient payés dans le respect des délais et des dates de paie locales. Les exigences en matière de jour de paie pouvant différer selon le pays et la région, Atlas s'assure que toutes les conditions locales sont respectées. Dans certains cas, en fonction des jours fériés locaux, Atlas peut verser la paie un ou deux jours plus tôt, garantissant ainsi que tous les employés reçoivent leur paie à temps.
La plupart des salariés sont payés dans la monnaie locale du pays où ils travaillent. La monnaie locale est indiquée dans le contrat de travail de chaque employé.
Un partenaire EOR fournira généralement une couverture telle que la responsabilité générale, la responsabilité civile et l'indemnisation des travailleurs pour se conformer en tant qu'employeur légal. Toutefois, Atlas vous recommande de consulter votre partenaire d'assurance pour obtenir des informations sur toute autre couverture nécessaire à vos activités commerciales.
Atlas n'a aucun intérêt dans la propriété intellectuelle du client. Toute la propriété intellectuelle créée par un employé pour vous sera sous votre protection.
Tous les clients d'Atlas ont accès à nos données exclusives et à nos pages d'informations sur les pays. Vous trouverez là des informations utiles sur les meilleures pratiques et politiques en matière d'emploi, ainsi que des mises à jour concernant la législation dans plus de 160 pays.
Atlas vous permet d'intégrer de manière transparente d'autres outils et services essentiels à votre activité dans notre plateforme, créant ainsi un écosystème HXM complet qui fonctionne au mieux pour vous et vos employés. Pour en savoir plus sur nos solutions intégrées, cliquez ici.
Oui, l'équipe Atlas parle plus de 70 langues.
Du contrat à l'intégration, Atlas peut mettre votre entreprise sur le marché en quelques jours en réalisant des économies allant jusqu'à 87 % par rapport au temps et aux coûts nécessaires à la mise en place indépendante d'entités locales.
Chaque entreprise a des besoins différents. Contactez l'un de nos experts en tarification dès aujourd'hui pour savoir exactement comment nos solutions peuvent aider votre entreprise à prospérer.
Pour les entreprises qui souhaitent développer leur activité dans de nouvelles régions, la création d'entités légales peut être coûteuse et prendre du temps.
Travailler avec un EOR direct vous épargne le temps et les coûts liés à la création de vos propres entités. Avec Atlas, l'ensemble du processus est achevé en quelques semaines pour une fraction du coût.
De nombreuses entreprises économisent de l'argent en ce qui concerne les complexités liées à la conformité aux droits du travail et fiscal locaux en s'associant à Atlas. En ne se conformant pas accidentellement, les entreprises s'exposent à des sanctions. Travailler avec Atlas signifie que nous assumons le risque lié à l'emploi, et par là même que vous évitez les tracas liés à la conformité et les soucis découlant du maintien d'une entité juridique étrangère.
EOR (Employer Of Record), ou employeur de référence, est une organisation qui gère les responsabilités juridiques, RH, fiscales et de conformité locale de vos employés dans tout pays où vous ne disposez pas d'une entité légale.
WSE (Work Site Employee), ou Employé sous le modèle EOR, définit les talents embauchés par une entreprise à traversun EOR tel qu'Atlas.
TUPE (Transfer of Undertakings - Protection of Employment), ou Transfert d'entreprise - Protection de l'emploi, est une réglementation protégeant les salariés qui sont automatiquement transférés d'un employeur vers un autre tout en conservant leurs conditions d'emploi et la continuité de leur service. Dans les pays où le TUPE s'applique, l'employeur cédant et le nouvel employeur peuvent avoir l'obligation légale d'informer et de consulter officiellement les employés concernés avant et pendant le transfert de leur emploi au sujet de tout impact sur leurs conditions d'emploi découlant du transfert proposé de leur emploi.
L'applicabilité et les exigences du TUPE varient considérablement d'un pays à l'autre. Atlas est en mesure de soutenir et de guider ses clients sur la meilleure façon de transférer ou d'intégrer les employés chez Atlas, soit via une procédure TUPE formelle si nécessaire, soit par des moyens plus rentables ou plus efficaces de reconnaître les droits d'ancienneté, les avantages, etc.
MTA (Mutual Termination Agreement), ou Accord mutuel de résiliation, est un contrat écrit entre un employeur et un employé, généralement signé à la fin d'une relation de travail, par lequel l'employé renonce à son droit de déposer une réclamation devant un tribunal ou un tribunal du travail sur des questions liées à son emploi ou à la cessation de celui-ci. En échange, le salarié peut bénéficier d'avantages auxquels il n'aurait pas eu droit sans l'accord, généralement sous la forme d'une indemnité et/ou d'une dispense de l'obligation de travailler pendant une période de préavis déterminée.
Les accords mutuels de résiliation sont entièrement volontaires, mais ils permettent de mettre fin à une relation de travail de manière propre, rapide et satisfaisante à la fois pour l'employé et l'employeur.
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